Accessibilité

La XXX s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à www.XXX.fr.

État de conformité

Le site XXX est en cours d'évaluation.

Résultats des tests

L’audit de conformité est en cours de réalisation par Ciméos, aussi, les résultats des pourcentages des critères RGAA respectés et le taux moyen de conformité du service en ligne sont en cours de calcul.

Contenus non accessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Dérogations

ALTERNATIVES DE CERTAINES IMAGES D'ACTUALITÉS, D'ÉVÉNEMENTS ET DE MAGAZINE

Certaines images comportent des textes qui ne sont pas présents dans l'alternative ni dans le texte environnant. Ces images n'ont pas vocation à informer mais à illustrer; elles sont décoratives. Les informations importantes qu'elles pourraient contenir sont présentes dans les pages de détail des actualités ou d'événements correspondantes.

Contenus non soumis à l'obligation d'accessibilité

LES CONTENUS DE TIERS

Les contenus de tiers qui ne sont ni financés ni développés par l’organisme concerné et qui ne sont pas sous son contrôle.

Établissement de cette déclaration d'accessibilité

Cette déclaration a été établie le XXX et sera mise à jour à la fin de l'évaluation.

Technologies utilisées pour la réalisation du site web

• HTML5
• CSS3
• JavaScript
• PDF
• CMS Typo3

Agents utilisateurs, technologies d'assistance et outils utilisés pour vérifier l'accessibilité

Les tests des pages web sont effectués avec les combinaisons de navigateurs web et lecteurs d'écran suivants :

Les outils suivants sont utilisés lors de l'évaluation :

• Inspecteur de code du navigateur
• Validateur W3C
• Color Constrast Analyser
• Extension de navigateur Web Developer
• Extension de navigateur Heading Map
• Extension de navigateur Axe
• Extension de navigateur Wave

Pages du site faisant l'objet de la vérification de conformité

• Page d'accueil
• Page de contact
• Page mentions légales
• Page politique d'accessibilité
• Page plan du site
• Page de recherche sur le terme "Le"
• Page de liste des actualités
• Page d'une actualité
• Page de la carte interactive
• Page de contenu n°1
• Page de contenu n°2
• Page carrefour

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Contacter la XXX en utilisant le formulaire de contact du site.

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07